Drapeau de l’Union Européenne

L’Union européenne (UE) est une association politico-économique de vingt-huit États européens, dont la France qui délèguent ou transmettent par traité l’exercice de certaines compétences à des organes communautaires. Elle s’étend sur un territoire de 4,5 millions de kilomètres carrés, est peuplée de plus de 512 millions d’habitants en 2016 et fait partie des trois plus grandes puissances économiques mondiales.

Sites officiels : https://europa.eu/european-union/index_fr – https://www.touteleurope.eu/

La construction européenne

Hémicycle du bâtiment Louise-Weiss du Parlement européen à Strasbourg, lors d’une séance plénière en 2014.

Considérée comme texte fondateur, la déclaration du 9 mai 1950 de Robert Schuman, alors ministre français des Affaires étrangères donne naissance en 1951 à la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), puis en 1957 à la Communauté économique européenne (CEE) instaurée par le traité de Rome.

La coopération économique est renforcée par l’Acte unique européen en 1986, et en 1992, par le traité de Maastricht qui prend sa suite et prévoit la création d’une union économique et monétaire dotée d’une monnaie unique : l’euro. Instituée en 1999, la zone euro compte dix-neuf États en 2017.

Carte de l’Union Européenne en 2013

De nouvelles réformes institutionnelles sont introduites en 1997 et en 2001. À la suite de l’échec d’un projet de constitution européenne, en 2009, les institutions sont à nouveau réformées par le traité de Lisbonne pour y intégrer les mesures prévues par ce projet de constitution.

Le préambule du traité de Lisbonne précise que ce traité de l’Union européenne s’inspire « des héritages culturels, religieux et humanistes de l’Europe à partir desquels se sont développées les valeurs universelles que constituent les droits inviolables et inaliénables de la personne humaine, ainsi que la démocratie, la liberté et l’État de droit ». Cette mention des héritages européens va dans le sens de l’affirmation d’une identité européenne.

https://www.europarl.europa.eu/about-parliament/fr/in-the-past/the-parliament-and-the-treaties/treaty-of-lisbon

Les valeurs de l’Union Européenne

En adoptant la Charte des droits fondamentaux le 7 décembre 2000, l’Union Européenne a réaffirmé son attachement aux valeurs communes que sont « l’égalité, la liberté, la démocratie », valeurs qualifiées d’universelles et indivisibles. Cette charte intégrée au traité de Lisbonne le 13 décembre 2007 définie également dans son préambule l’ensemble des valeurs communes définies comme suit :

« RÉSOLUS à franchir une nouvelle étape dans le processus d’intégration européenne engagé par la création des Communautés européennes,  

S’INSPIRANT des héritages culturels, religieux et humanistes de l’Europe, à partir desquels se sont développées les valeurs universelles que constituent les droits inviolables et inaliénables de la personne humaine, ainsi que la liberté, la démocratie, l’égalité et l’État de droit ;

RAPPELANT l’importance historique de la fin de la division du continent européen et la nécessité d’établir des bases solides pour l’architecture de l’Europe future,

CONFIRMANT leur attachement aux principes de la liberté, de la démocratie et du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales et de l’état de droit,

CONFIRMANT leur attachement aux droits sociaux fondamentaux tels qu’ils sont définis dans la charte sociale européenne, signée à Turin le 18 octobre 1961, et dans la charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs de 1989,

DÉSIREUX d’approfondir la solidarité entre leurs peuples dans le respect de leur histoire, de leur culture et de leurs traditions,

DÉSIREUX de renforcer le caractère démocratique et l’efficacité du fonctionnement des institutions, afin de leur permettre de mieux remplir, dans un cadre institutionnel unique, les missions qui leur sont confiées,

RÉSOLUS à renforcer leurs économies ainsi qu’à en assurer la convergence, et à établir une union économique et monétaire, comportant, conformément aux dispositions du présent traité et du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, une monnaie unique et stable,

DÉTERMINÉS à promouvoir le progrès économique et social de leurs peuples, compte tenu du principe du développement durable et dans le cadre de l’achèvement du marché intérieur et du renforcement de la cohésion et de la protection de l’environnement, et à mettre en œuvre des politiques assurant des progrès parallèles dans l’intégration économique et dans les autres domaines,

RÉSOLUS à établir une citoyenneté commune aux ressortissants de leurs pays,

RÉSOLUS à mettre en œuvre une politique étrangère et de sécurité commune, y compris la définition progressive d’une politique de défense commune, qui pourrait conduire à une défense commune, …/… renforçant ainsi l’identité de l’Europe et son indépendance afin de promouvoir la paix, la sécurité et le progrès en Europe et dans le monde,

RÉSOLUS à faciliter la libre circulation des personnes, tout en assurant la sûreté et la sécurité de leurs peuples, en établissant un espace de liberté, de sécurité et de justice, conformément aux dispositions du présent traité et du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

RÉSOLUS à poursuivre le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l’Europe, dans laquelle les décisions sont prises le plus près possible des citoyens, conformément au principe de subsidiarité,

DANS LA PERSPECTIVE des étapes ultérieures à franchir pour faire progresser l’intégration européenne, ONT DÉCIDÉ d’instituer une Union européenne…/… ».

Les institutions de l’Union européenne

L’Union européenne est dotée de sept institutions principales, qui jouent chacune un rôle spécifique.

Pouvoir exécutif

• Le Conseil européen est le sommet des chefs d’État et de gouvernement des États membres, il donne à l’Union les impulsions nécessaires à son développement et les grandes orientations de ses politiques. Le Conseil élit son président pour deux ans et demi.
• La Commission européenne est le moteur de l’Union, elle a un rôle co-exécutif avec le Conseil européen ; son président, élu par le Conseil européen pour un mandat de cinq ans et approuvé par un vote du Parlement européen, nomme 27 commissaires avec lesquels il est responsable devant le Parlement, qui peut les censurer par un vote des deux tiers.

Pouvoir législatif

• Le Conseil de l’Union européenne est la composante législative de l’Union où se réunissent les ministres des États membres (par portefeuille), représentant les gouvernements. Le Conseil de l’Union est présidé à tour de rôle par le ministre des Affaires étrangères de chaque État membre, pour six mois. Le nombre de voix d’un pays est plus ou moins fonction de sa puissance démographique. Pour les décisions importantes, le traité de Nice, puis celui de Lisbonne, instituent de nouvelles règles de vote, notamment la nécessité d’avoir une majorité qualifiée en faveur de la décision envisagée. La majorité qualifiée est atteinte si elle « regroupe au moins 55 % des États membres représentant au moins 65 % de la population de l’Union européenne ». Lorsque le Conseil ne statue pas sur une proposition de la Commission, la majorité qualifiée doit alors atteindre « au moins 72 % des États membres représentant au moins 65 % de la population ».
• Le Parlement européen a un rôle co-législatif avec le Conseil de l’Union et vote seul le budget, ses membres sont directement élus tous les cinq ans par les citoyens des États membres. Les eurodéputés élisent leur président pour trente mois, au début et à la moitié de chaque législature.

Pouvoir judiciaire

• La Cour de justice de l’Union européenne garantit le respect de la législation et veille à l’uniformité de son interprétation. Elle regroupe trois juridictions : la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la fonction publique.

Institutions économiques et financières

• La Cour des comptes est l’organe de contrôle de l’utilisation correcte et légale du budget de l’Union.
• La Banque centrale européenne est responsable de la politique monétaire et de la gestion de l’euro.

Autres institutions

À côté de ces sept institutions, on trouve quatre autres organes importants :

• Le Comité économique et social qui exprime les opinions de la société civile organisée dans les domaines économique et social.
• Le Comité européen des régions, qui exerce des fonctions consultatives auprès des institutions de l’Union dans les domaines politiques qui concernent directement les autorités locales et régionales. Constitué d’élus et de responsables politiques territoriaux, son siège est à Bruxelles où il tient jusqu’à six sessions plénières par an.
• Le médiateur européen qui traite les plaintes des citoyens européens pour mauvaise administration de la part des institutions ou organes de l’Union et dont le siège est à Strasbourg.
• La Banque européenne d’investissement qui contribue à la réalisation des objectifs de l’Union en finançant des projets d’investissement.

Jusqu’au 31 décembre 2009, le chef d’État ou de gouvernement d’un État membre, pendant les six mois où son ministre des Affaires étrangères présidait le Conseil de l’Union européenne, présidait de son côté les sommets européens ayant lieu entre chefs d’État et de gouvernement durant le semestre (les conseils européens), il était alors appelé par analogie « président du Conseil européen ». À la suite de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne instituant le poste de président du Conseil européen, élu pour deux ans et demi par les chefs d’État et de gouvernement des pays membres, les sommets entre exécutifs ont une présidence fixe et indépendante, tandis que la présidence tournante de l’Union entre ministres des Affaires étrangères continue d’exister.

La Citoyenneté

Passeport belge

La notion de citoyenneté dans l’Union européenne est née de la ratification du traité de Maastricht en 1992. Depuis, cette notion a été intégrée au traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

« Dans toutes ses activités, l’Union respecte le principe de l’égalité de ses citoyens, qui bénéficient d’une égale attention de ses institutions, organes et organismes. Est citoyen de l’Union toute personne ayant la nationalité d’un État membre. La citoyenneté de l’Union s’ajoute à la citoyenneté nationale et ne la remplace pas. »

— Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, Article 9

Ainsi, tout citoyen d’un pays membre de l’Union européenne est également citoyen de l’Union européenne et bénéficie à ce titre d’un « espace de liberté, de sécurité et de justice ».

Avec la citoyenneté européenne, de nouveaux droits sont apparus. Ils sont garantis par les traités (articles 17 à 22 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et par la Charte des droits fondamentaux.

• Tout citoyen de l’UE a droit de circuler et de séjourner, de travailler et d’étudier, sur le territoire des autres États membres, qu’il soit un citoyen actif ou inactif. L’entrée dans un autre État membre ne peut être refusée que pour des raisons d’ordre public, de sécurité ou de santé publique, et la restriction, comme l’expulsion, doivent être justifiées.
• Les citoyens européens bénéficient du droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales et aux élections du Parlement européen, dans l’État membre où ils résident, et ce, dans les mêmes conditions que les ressortissants de cet État.
• Les citoyens de l’Union européenne bénéficient aussi d’un droit de pétition devant le Parlement ainsi que d’une protection consulaire effective, et ce, même dans des pays tiers où les ressortissants de l’Union ne bénéficieraient pas de la représentation de leur propre État.
• Dans le cas où un État membre d’origine n’est pas représenté dans un pays tiers, la protection consulaire des autorités diplomatiques d’un autre État membre peut être accordée aux citoyens de l’UE256, au nom de la protection consulaire effective mise en place à partir de 2008.
• Pour finir, suivant les dispositions du traité d’Amsterdam, tout citoyen de l’Union et toute personne physique ou morale ayant son siège dans un État membre a un droit d’accès aux documents du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne, dans la limite des raisons d’intérêt public ou privé.

Par ailleurs, le préambule de la Charte des droits fondamentaux pose comme principe : « La jouissance de ces droits entraîne des responsabilités et des devoirs ».

Les langues de l’Union

Des quatre langues officielles des débuts de la CECA – Communauté européenne du charbon et de l’acier (français, allemand, italien et néerlandais), l’Union européenne dispose désormais de vingt-quatre langues officielles et trois alphabets pour vingt-sept États. L’irlandais, « première langue nationale » de l’Irlande, a bénéficié en outre entre 1973 (entrée en vigueur du traité d’adhésion) et 2007 d’un statut spécial (traduction des traités et droit d’être utilisée dans la correspondance avec l’Union) : il est devenu au 1er janvier 2007 une langue de travail sans devenir pour autant une langue officielle.

Le français, l’anglais et l’allemand sont les trois langues de travail de la Commission européenne. L’usage de l’anglais se généralise considérablement au sein des institutions au fil des élargissements, mais n’est langue officielle que dans deux petits États membres, l’Irlande et Malte, après le retrait du Royaume-Uni.

À chaque élargissement, la tension est forte, y compris en matière linguistique, en raison non seulement des difficultés supplémentaires de traduction et d’interprétation, mais aussi pour satisfaire des susceptibilités nationales. Le traité d’adhésion de l’Autriche (langue officielle : allemand) comprend ainsi une liste de termes spécifiquement autrichiens.

Des langues minoritaires, mais davantage parlées dans l’Union que le maltais ou l’irlandais, se sentent également délaissées ou ignorées (c’est le cas notamment de l’occitan, du catalan, du basque, du breton, du russe des pays baltes, du turc parlé par des Chypriotes, voire du luxembourgeois)264. L’Irlande souhaitant pour sa part éviter que sa langue nationale ne soit mise sur le même plan que des langues régionales ou minoritaires, le gouvernement a réclamé qu’elle soit portée au statut de langue officielle, celui-ci lui a été accordé au 1er janvier 2007, avec le roumain et le bulgare. D’autre part, les traductions en maltais demeurent incomplètes en raison de difficultés matérielles.

Le rapport Grin compare plusieurs modes de fonctionnement linguistique et conclut que l’adoption d’une langue commune neutre comme l’espéranto serait, d’un point de vue économique, la meilleure solution (en procurant 25 milliards d’euros par an d’économies, soit 17 % du budget annuel).

La langue de l’Europe n’est peut-être pas à chercher dans les langues européennes, ni dans une création de l’esprit qu’est l’espéranto, mais dans ses racines les plus profondes avec le latin qui constitue une patefome linguistique et culturel commune.

Symboles européens

• Le drapeau européen, un cercle de douze étoiles d’or sur fond bleu. Les étoiles représentent les peuples d’Europe, et forment un cercle en signe d’union. Elles sont au nombre invariable de douze, symbole de la perfection et de la plénitude dans la tradition grecque antique, et non, comme on pourrait le croire, les douze pays qui faisaient alors partie de la CEE, de 1986 à 1995. D’après son concepteur, il s’agit d’une allusion aux « 12 étoiles qui entourent la couronne de la Vierge Marie ». Le drapeau a été adopté le 8 novembre 1955 par le Comité des ministres du Conseil de l’Europe, exprimant le souhait de voir les autres organisations européennes adopter ce même symbole. Le Parlement européen en prend l’initiative lors d’une proposition de résolution en 1979, à la suite des premières élections du Parlement au suffrage universel direct, alors qu’il siégeait dans des bâtiments du Conseil de l’Europe à Strasbourg où flottait déjà ledit drapeau européen. Cette résolution est adoptée en 1983, confirmée par le Conseil des ministres en juin 1985 et mise en application en 1986, dans toutes les institutions communautaires.
• L’hymne européen : l’Ode à la joie, mélodie tirée de la 9e symphonie de Ludwig van Beethoven (1823), dont un arrangement d’Herbert von Karajan a été retenu par le Conseil de l’Europe comme hymne européen officiel en 1972.
• Le 9 mai, la Journée de l’Europe, qui commémore la déclaration Schuman, le 9 mai 1950, considérée comme l’acte de naissance de la construction européenne.
• La devise de l’Union européenne In varietate concordia (expression latine signifiant « Unie dans la diversité ») proclamée devise officielle le 4 mai 2000 par le Parlement européen (ne serait devenue la devise européenne officielle que si le traité de Rome de 2004 avait été ratifié). Elle a été choisie par un regroupement de jeunes européens.
• L’euro comme monnaie unique : mis en place par le traité de Maastricht (ratifié en 1992), l’euro est introduit en 1999 comme monnaie unique invisible, puis les pièces et les billets en euros sont introduits le 1er janvier 2002 dans les pays remplissant les conditions, avec une distribution commencée en décembre 2001. En 2015, c’est la monnaie commune de dix-neuf des États membres de l’Union européenne et elle est utilisée comme monnaie nationale dans six autres pays.
• 

  L’Union reçoit en 2012 le prix Nobel de la paix.

  Les logotypes, choisis par les États assurant la présidence tournante du Conseil de l’Union européenne et servant généralement de second emblème après le drapeau européen pour représenter l’UE étant donné qu’elle ne possède pas d’armoiries officielles.

• L’Union reçoit en 2012 le prix Nobel de la paix « pour avoir contribué pendant plus de six décennies à promouvoir la paix et la réconciliation, la démocratie et les droits de l’homme en Europe ». Au-delà du prix, ce sont les valeurs et les idéaux des Européens qui sont saluées et notamment les principes fondateurs sur lesquels est bâtie l’UE. En 2017, elle est également récompensée par le prix Princesse des Asturies dans la catégorie « Concorde » pour « les valeurs de liberté, de paix, de droits de l’homme et de solidarité qu’elle porte » selon le président du jury et président de la principauté des Asturies, Javier Fernández Fernández.

Politique culturelle de l’Union européenne

Timbre allemand, Berlin capitale européenne de la Culture, 1988

Développée en parallèle de celle de la construction de l’Union européenne, la politique culturelle de l’UE consiste à un ensemble de dispositifs communautaires orientés autour de la coopération culturelle au niveau européen et en vue de favoriser l’émergence d’une citoyenneté européenne.

L’article 167 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE), confère à l’Union européenne une compétence culturelle qui doit être exercée en respectant le principe de subsidiarité et en complément de l’action des États membres. Ainsi réglementé, la stratégie adoptée dans ses programmes vient en appui des niveaux nationaux, régionaux et locaux. Cela se traduit par le fait que les niveaux nationaux et infranationaux (local, régional) utilisent les programmes de l’UE comme ressources dans leurs propres stratégies culturelles (investissements dans des équipements et le patrimoine, projets de coopérations culturelles transfrontalières, projets de coopérations des institutions culturelles et des acteurs culturels de terrain).

https://europa.eu/european-union/topics/culture_fr

Liste de programmes culturels européens

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  Drapeau, Liverpool, capitale européenne de la Culture 2008

  MEDIA : sigle correspondant aux Mesures pour encourager le développement de l’industrie audiovisuelle, visant à encourager le développement du secteur de l’industrie audiovisuelle européenne.

• Capitale européenne de la culture : est une ville désignée pour une année durant laquelle un programme de manifestations culturelles est organisé.
• Itinéraire culturel européen : est un label attribué par le Conseil de l’Europe à des parcours ou des ensembles culturels reconnus comme importants au titre de leur contribution dans la valorisation de l’histoire, du patrimoine et de la mémoire commune au sein de l’Europe et de l’intégration européenne et s’inscrit dans le domaine du tourisme culturel.
• Erasmus : “EuRopean Action Scheme for the Mobility of University Students” est un programme d’échange d’étudiants et d’enseignants entre les universités, les grandes écoles européennes et des établissements d’enseignement à travers le monde entier.
• Erasmus Mundus : est une extension du programme d’échange pour l’enseignement supérieur Erasmus, qui ouvre la mobilité aux étudiants depuis et vers de nombreux pays non européens.
• Journées européennes du patrimoine : sont des manifestations nationales annuelles, instaurées actuellement par plus d’une cinquantaine de pays, sur le modèle des « Journées Portes ouvertes des monuments historiques » créées en 1984 par le ministère de la Culture français.
• Journées européennes de l’archéologie : Créées en 2010, les Journées Nationales de l’Archéologie (JNA) sont organisées en France par le ministère de la Culture et de la Communication et coordonnées par l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap). Elles ont pour ambition de sensibiliser les publics les plus divers à l’archéologie, à ses enjeux, à ses métiers, à ses méthodes et à ses lieux. Depuis 2020, les JNA deviennent les Journées Européennes de l’Archéologie (JEA), avec la participation des 47 pays membres du conseil de l’Europe.
• Label Année européenne du patrimoine culturel : Initiée en 2018, par la Commission européenne, l’Année européenne du patrimoine culturel a pour but de promouvoir le patrimoine comme élément central de la diversité culturelle et du dialogue interculturel, de valoriser les meilleures pratiques pour assurer la conservation et la sauvegarde du patrimoine ainsi que de développer sa connaissance auprès d’un public large et diversifié. Elle permet de valoriser la place du patrimoine en France et en Europe, et de renforcer le lien entre l’Union européenne et les citoyens, par la reconnaissance et la mise en lumière de leurs activités patrimoniales.
• Bibliothèque européenne : The European Library est un site web qui offre un accès aux ressources des 47 bibliothèques nationales d’Europe. Ces ressources sont à la fois documentaires (livres, affiches, enregistrements sonores, vidéo, etc.) et bibliographiques.
• Europeana : est une plateforme numérique européenne lancée en novembre 2008, elle donne accès à des ressources (livres, matériel audiovisuel, photographies, documents d’archives, etc.) numériques des institutions culturelles de l’Union européenne.
• Europe créative : est un outil d’investissement face aux changements structurels posés par la mondialisation et le passage au numérique.
• Portail européen des archives : est un portail web dont le but est la mise en commun des instruments de recherches produits par les services d’archives des pays membres de l’Union européenne.

L’émission EUROPA

Émission du timbre Europa en 1956

L’émission EUROPA est une émission conjointe annuelle de timbre-poste sur une même illustration ou un même thème par les administrations postales membres de PostEurop.

Elle n’est pas à proprement parler un programme lié à l’union européenne même si l’ensemble des pays membres y adhèrent. Elle fut créée en 1956 par les six administrations postales des états membres de la CECA.

PostEurop est l’association des opérateurs postaux publics européens, elle est une des unions restreintes de l’Union postale universelle (UPU). Cette dernière, créée en 1874, est une institution spécialisée de l’ONU, dont le but est de favoriser le bon développement et la coopération des différents systèmes postaux mondiaux.

Site officiel : http://www.posteurop.org/